Conditions générales de vente

Conditions de vente

Les présentes Conditions de vente régissent toutes les commandes passées sur le site Artefacts Gallery.

1. Identité du vendeur

Artefacts Gallery
Siège social : 19 Rue Alphonse Daudet, 75014 Paris
Email : contact@artefactsgallery.com
RCS Paris : 999 370 653 – SIRET 999 370 653 00019

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont des pièces d’art, de design ou de mobilier vintage.
Les articles peuvent présentent des traces d’usage liées à leur âge. Les photographies et descriptions reflètent fidèlement leur état.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros. Les frais de livraison, lorsqu’ils existent, sont précisés lors de la commande ou dans la description du produit.
L’acheteur peut également organiser lui-même le transport de son achat, soit en venant retirer l’article en personne, soit en faisant intervenir son propre transporteur.

4. Commande

Toute commande validée constitue une vente ferme et définitive.
Le client reconnaît avoir consulté et accepté l’ensemble des politiques du site avant l’achat.

5. Paiement

Le règlement s’effectue via les moyens de paiement proposés au moment de la commande.
La commande n’est considérée comme confirmée qu’après validation du paiement.

6. Livraison

Les modalités de livraison sont décrites dans la Politique d’expédition.
Le transport aller est effectué sous la responsabilité du client dès la remise de l’article au transporteur.

7. Retours et remboursement

Les conditions applicables sont définies dans la Politique de retour et de remboursement.

8. Droit applicable

Les Conditions de vente sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.